Déposée le 19 juin 1996 par la société SA CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETIT MERLU FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la société SA CITE MARINE domicilié(e) CARREFOUR INDUSTRIEL DU PORZO, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CITE MARINE - France.
La marque PETIT MERLU FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CITE MARINE - CARREFOUR INDUSTRIEL DU PORZO, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841
SA CITE MARINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Viande - poisson - volaille et gibier Extrait de viande Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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